SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 09 septembre 2008 à 21 heures 00

ORDRE DU JOUR :
Point sur la rentrée scolaire (lettre remise aux parents)
Budget communal – crédits supplémentaires
Travaux de modification du portail de l’atelier municipal (rehausse du linteau) pour accueillir le nouveau Bus de la commune.
DM : achat du bus, reprise de l’ancien bus
Présentation du budget de fonctionnement validé par le CG33 et impact sur le budget
Syndicat intercommunal de Ramassage scolaire (SIRS)
Suite au Conseil Syndical information sur la situation financière du SIRS
Personnel communal
Point sur l’organisation des services
Recrutement d’une ATSEM en remplacement de Josette Boudeyron
Projet d’aménagement de la Mairie (accessibilité aux personnes à mobilité réduite, façade de l’annexe)
désignation du maître d’oeuvre
Urbanisme
Procédure de péril immeuble Peluchon situé porte Saint Léger (avancement)
Procédure d’acquisition du délaissé de voirie à Saint Romain (réponse CG)
Modification limite d’agglomération du bourg de Saint Romain (réponse CG)
Cession de l’emprise du parking du collège (réponse du CG)
Station d’épuration :
information sur les vices et lecture des courriers envoyés à la SOC et à la DDAF, armoire électrique
Syndicat des eaux de Castelmoron d’Albret
Désignation de deux délégués supplémentaires
QUESTIONS DIVERSES
Foyer socio-éducatif du collège – remerciements subvention
Lettre de remerciement d’AHI 33
Présentation de l’AUDIT des finances de la commune le 8 septembre
Accueil de Stéphanie Possamaï le week-end dernier
Agenda du mois de septembre
Projet d’acquisition d’un magasin sur la place de Sauveterre (ancien hôtel de France)
Les questions suivantes débattues lors du dernier conseil seront inscrites à l’ordre du jour de la séance du conseil d’octobre afin de laisser à chacun le temps de la réflexion.
- Constitution du Conseil des Sages
- Décision quant à la mise en place de la Taxe locale d’équipement
- Décision quant à la mise en place de la Taxe sur les plus-values des parcelles devenues constructibles
Décision et modalité de mise en place d’une fourrière automobile

NB : Présentation publique du rapport d’audit financier de la commune par Madame Tringali, Trésorière, comptable public, le lundi 8 septembre 2008 à 21 h 00 à la Mairie.