Conseil Municipal

13 octobre 2008 à 21h00

ORDRE DU JOUR :

1° Liquidation de la situation de l’association Atelier Outre deux Mers conformément aux engagements de la municipalité précédente.

2° Point sur le fonctionnement du dispositif informatique du service administratif de la Mairie et projet de renouvellement de l’ensemble du système.

3° Projet d’acquisition d’un véhicule pour l’entretien des espaces verts (décision sur l’opportunité – décision sur le choix du véhicule)

4° Création du Conseil des Sages (décision)

5° Taxe sur la plus-value des parcelles devenues constructibles (décision)

6° Taxe locale d’équipement (décision)

7° Rapport annuel du SIVOM d’AEP de Saint Brice

8° Retour sur la présentation de l’audit financier

9° Budget – Décisions modificatives

10- Participation au Syndicat Intercommunal de Ramassage scolaire : A la suite de l’assemblée générale du Syndicat Intercommunal des transports qui a mis en évidence des errements dans la gestion depuis quelques années et en attendant l’audit demandé à la Trésorerie : augmentation de la participation annuelle de la commune au Syndicat de 1 500 euros à 3 500 euros. Cette augmentation a pour objectif d’équilibrer le budget de fonctionnement de l’année 2008 mais ne permettra pas de combler les déficits intérieurs estimés en attendant l’audit à 80 000 euros

11 - QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour complémentaire :

Courrier du comité d'entreprise de Ford Blanquefort - demande d'aide

Modification de la quotité annualisé du poste d'agent d'animation de Séverine Noël (périscolaire + animation
temps pause méridienne école élémentaire

Achat illuminations de Noël

Produit de répartition de la taxe sur les droits de mutations alloué par le Conseil Général