Conseil Municipal 8 février 2010
Rappel : Nouvel Horaire : 18H30 à la Mairie de Sauveterre de Guyenne
Ordre du jour :
1. Aménagement de la mairie – Présentation et validation de l’avant-projet détaillé.
2. Equipement informatique école élémentaire
3. Assainissement – présentation du bilan hydro biologique annuel réalisé sur le « ruisseau des
Tanneries », point de rejet de la station d’épuration communale
4. Résidence Clos de l’Entre deux mers – suite à donner au courrier du syndic de gestion
reçu le 15 janvier 2009
5. Etude PLH en cours – Etat des logements recensés vacants dans la bastide
6. BUDGET 2009 principal et annexes
Service Assainissement – Admission en non valeur produits irrécouvrables
Budget 2009 – Présentation des restes à réaliser du budget d’investissement
Produits des 3 taxes directes locales perçu au titre de l’année 2009
7. Bibliothèque communale – Tarif 2010
8. Elections régionales des 14 et 21 mars 2010 – Organisation des bureaux de vote
QUESTIONS DIVERSES
