Conseil Municipal du 8 mars 2010

Mairie de Sauveterre de Guyenne
Salle du Conseil - 18h30

ORDRE DU JOUR

1. Avis de Démission du 5ème adjoint au maire – pour raisons professionnelles (sous réserve accusé réception acceptation sous préfète par courrier.

2. Elections d’un 5ème adjoint au maire

3. Personnel communal : Convention de mise à disposition CCAS

4. Aménagement de la mairie – validation de l’avant-projet détaillé.

5. Equipement informatique école élémentaire

6. Ecole Numérique Rurale : complément de commande de 7 ordinateurs portables

7. URBANISME

 PLU – présentation de la démarche par le groupe d’étude Métropolis

 Délibération obligation de dépôt de déclaration préalable à l’édification de clôture à la suite de la réforme des autorisations d’urbanisme de 2007

 Délibération obligation de dépôt de permis de démolir à la suite de la réforme des autorisations d’urbanisme de 2007

 Acquisition de terrain au Perrat pour l’élargissement de la voie communale d’accès à la zone industrielle-

8. Secours Haïti : Réponse du Consulat d’Haïti à Bordeaux

9. Festival Ouvre la voix

10. BUDGET 2009 principal et annexes

 Service Assainissement – Admission en non valeur produits irrécouvrables

11. Résultat officiel Recensement 2009

12. Elections régionales des 14 et 21 mars 2010 – Organisation des bureaux de vote

QUESTIONS DIVERSES

AGENDA