Prochaine séance du Conseil Municipal

Mercredi 14 avril 2010 à 18 H 30

ORDRE DU JOUR

1. Avis de Démission du 5ème adjoint au maire – pour raisons professionnelles

2. Elections d’un 5ème adjoint au maire

3. Budget principal et budgets annexe - Présentation et vote des comptes administratifs 2009

4. Affectation des résultats 2009

5. Vote des taux d’imposition des 3 taxes directes locales

6. Présentation de vote du budget principal et des budgets annexe

7. Remplacement de l’épareuse

8. Affectation du Fonds départemental d’aide à l’équipement des communes (FDAEC)

9. Travaux presbytère – remboursement de frais

10. PERSONNEL COMMUNAL
• Avis de nomination d’un adjoint technique 2ème classe à temps complet au 1er mai 2010
• Ouverture d’un poste d’adjoint technique 2ème classe à temps complet pour recrutement au 1er juin 2010
• Modification de la quotité de travail d’un adjoint d’animation 2ème classe – Ouverture /fermeture de poste en conséquence
• Avis de recrutement d’un agent en Contrat Unique d’insertion au service technique à la suite de l’autorisation de signature du mois de …
• Proposition de signature d’un Contrat Unique d’insertion à la bibliothèque municipale.

11. URBANISME
• Délibération obligation de dépôt de déclaration préalable à l’édification de clôture à la suite de la réforme des autorisations d’urbanisme de 2007
• Délibération obligation de dépôt de permis de démolir à la suite de la réforme des autorisations d’urbanisme de 2007
• Lotissement de la Petite bastide – proposition de PRISE en charge par la commune de l’extension du réseau électrique pour l’alimentation de la parcelle destinée à la construction
12. Assainissement
• Désignation d’un prestataire pour le suivi agronomique des boues de la Step

Questions diverses

 Commémoration du 70ème anniversaire de l’appel du 18 juin et première célébration dans l’église de Saint Romain rénovée (toiture rénovée sous le mandat de Pierre TEULET intérieur rénovée par les services technique de la ville en ce début d’année))