LES ARCHIVES : EPISODE 2 du 6 juillet 2010
Et le nettoyage continue !
Chiffre clef du jour : 1500 kg de documentation à la poubelle …et ce n’est pas fini !
L’équipe technique, composée ce jour de Messieurs Simon OLIVAREZ, Jean-Pierre CATHERINEAU et Patrick FOURCAULT s’est relayée pour extraire de la cave les documents qui ne sont pas soumis à archivage…à savoir, essentiellement le Journal Officiel.
De son côté, l’équipe administrative se réunira le jeudi 8 juillet afin d’étudier la méthodologie de classement proposée par les archives départementales qui permettra de « trier » les archives qui sont soumises à archivage. Un sacré boulot en perspective !
La suite au prochain numéro…
LES ARCHIVES : EPISODE 1 du 5 juillet 2010
Le nettoyage a commencé ce lundi 5 juillet et sera poursuivi tout l’été afin de se préparer à la future restructuration des locaux de la Mairie…
Chiffre clef du jour : 600 kg de documentation à la poubelle…et ce n’est qu’un début ! En effet, les archivistes des Archives départementales de la Gironde ont estimé que la Mairie de Sauveterre alignait près de 200 mètres linéaires d’archives…à trier.
L’équipe administrative, avec la collaboration de l’équipe technique, s’attèlent à la tâche et plus particulièrement, dans un premier temps, à l’élimination du stock de Journal Officiel et de documentations diverses non soumises à l’archivage.
Dans les seuls chefs-lieux de canton, le Journal officiel était soumis à un délai de conservation obligatoire en vertu des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926. Les frais correspondants faisaient l'objet d'une dépense obligatoire inscrite au 2° de l'article L. 2321-2 du code général des collectivités territoriales, l'élimination de ces documents étant soumise au visa du directeur des archives départementales, chargé de l'exercice du contrôle scientifique et technique des archives communales.
Toutefois, pour tenir compte du caractère obsolète de cette disposition, notamment au vu de l'accessibilité du Journal officiel par voie électronique rendant souvent inutile sa conservation sous forme papier, des problèmes d'encombrement de locaux rencontrés par certaines communes et du souci d'économie des ressources naturelles disponibles, la loi n° 2009-526 du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures. (art. 97-1-2°) a supprimé cette obligation.
Nous estimons que la cave de la Mairie recèle près de 2000 kilos de « Journal Officiel » !!!
Un grand merci à Monsieur Patrick FOURCAULT pour son implication !
