CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 13 décembre 2010 à 18h30 dans les locaux de l'ancienne mairie

ORDRE DU JOUR

1. Réhabilitation de la Mairie
- Consultation pour une mission de coordination SPS (sécurité et protection de la santé sur les chantiers)
- Proposition de demande de subvention aménagement office de tourisme et de signature de convention de Fonds de Concours avec la Communauté de Communes du Sauveterrois

2. Porte fortifiéede Saint Romain
- Travaux complémentaire de couverture zinguerie

– résultat de la consultation

3. Proposition d’opération foncière à réaliser au cœur de la Bastide

4. Contrats d’assurance de la Commune
- Résultat de la consultation

5. Personnel communal
- Avis de fin de contrats CUI au 31 décembre 2010 et 23 janvier 2011.

6. Révision Tarifs Communaux :
- Loyers communaux, Gîtes, assainissement, droits de place, concessions cimetière

7.BUDGET
- Décisions modificatives – ajustement des comptes

8. Réorganisation des cimetières communaux
- Etat d’avancement de la procédure de reprise

9. Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des Espaces publics - Résultat de la consultation

10. Dispositif de défense incendie
– Résultat de la consultation pour la remise en état des bornes

11. Animation des marchés
- Reconduction de l’animation en décembre

12. Festival Musique Baroque – programmation 2011

13. Bibliothèque municipale – constitution d’une Revue de presse communale

14. Noël des écoles communales

15. Stades municipaux

- Compte rendu de visite
16. Projet accueil organisation course cycliste au départ de Sauveterre

17. Info – construction chenil communautaire

QUESTIONS DIVERSES
- Cérémonie des vœux
- Repas des aînés de la Bastide

AGENDA