CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 10 janvier 2011 à 18h30 à la salle des fêtes
ORDRE DU JOUR
1. Réhabilitation de la Mairie
Attribution des marchés
2. Acquisition immeuble de la Poste
Résultat de la consultation des organismes bancaires et choix
Consultation de maître d’oeuvre en vue de la réalisation de travaux d’aménagement
Consultation du Siphem en vue du financement des travaux
3. Modification classement halle de sport scolaire de Bonard
Proposition de contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la phase de conception du projet – aide à la rédaction des notices de sécurité et handicapées
4. Réseau de défense incendie
– Résultat de la consultation des fermiers pour la remise en état des postes défectueux
5. Service d’accueil périscolaire
Signature de la convention d’objectif et de financement 2011/2013
6. Personnel communal
Renouvellement de contrat CUI.
7. Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des Espaces publics
Résultat de la consultation
2/2
Hôtel de Ville - 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE
05 56 71 50 43 - Fax. 05 56 71 59 39
8. USTOM
Adoption d’une motion contre le vandalisme et les vols dans les déchetteries
9. Dispositif de défense incendie
– Résultat de la consultation pour la remise en état des bornes
10. SI Mixte d’Aménagement des eaux des bassins versants de l’Engranne et de la Gamage
Adoption modification des statuts
11. Dissolution du Si du Collège
12. Recensement - population légale au 1er janvier 2011
