CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la SALLE DES FETES de Sauveterre de Guyenne, le :

Lundi 12 septembre 2011 à 20 H 30

ORDRE DU JOUR

1. Réfection immeuble de la Poste

1.1. Avis attribution de subventions

1.2. Projet plan de financement pour l’aménagement de logements à l’étage et d’un musée de la Bastide dans la cave de l’immeuble.

2. URBANISME

2.1. Subvention réfection des façades de la Place centrale de la Bastide : point sur la délibération du conseil municipal du 11 avril 2007 décidant d’accorder une subvention aux propriétaires riverains de la place qui entreprennent des travaux de réfection de façade sur leur immeuble et en font la demande.

3. Personnel communal

3.1. Fin de contrats CUI et proposition de renouvellement

4. Dissolution du Syndicat intercommunal du Collège

4.1. Délibération acceptant définitivement les termes de la dissolution et le principe de verser à la Communauté de Communes la quote-part du solde de trésorerie reversé par le Syndicat au titre d’un fonds de concours pour la réalisation des travaux de réfection de la voie communale qui dessert le parking du collège.

5. Mise à disposition de locaux communaux

5.1. Association SCM HANDBALL de Monségur (de manière temporaire)

5.2. Association Yoga

Questions diverses

Agenda