CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la SALLE DES FETES de Sauveterre de Guyenne, le :

Lundi 10 octobre 2011 à 20 H 30

ORDRE DU JOUR

1. Bail « Maison Camille »
2. Travaux voirie – modification devis parvis de la mairie

3. Eglise « Notre Dame » - projet réalisation diagnostic

4. Point Immeuble La Poste

5. Porte Saint Léger – analyse des offres

6. Budget – Décisions modificatives

7. Loyer trésorerie – renouvellement du bail

8. Salle des Fêtes – modalité de mise à disposition de la salle des fêtes

9. Personnel – désignation ACMO – recrutement contrat CUI (sce Administratif)

10. Diagnostic bâtiments communaux –convention d’assistance technique – SIPHEM

11. Assainissement – règlement de l’assainissement

12. Participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles (2010-2011)

Questions diverses

- Problème « pigeons »