CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la SALLE DES FETES de Sauveterre de Guyenne, le :

Lundi 16 janvier 2012 à 18 H 30

ORDRE DU JOUR

1. Budget – délibération autorisant l’ouverture de crédits anticipés au BP 2012 (investissement)
- Convention avec DGFiP (dispositif service de paiement internet TIPI)

- Délibération définissant la durée amortissement pour le pluviomètre (assainsst)

- Délibération amortissement abri bus (commune)

2. Parc informatique – décision achat logiciel périscolaire et facturation

3. Personnel –

- Frais formation agents CUI (augmentation 2012)

- Prise en charge frais déplacement et repas formation CUI

- Désignation agent « ACMO »

- Désignation délégué des salariés pour le CNAS + charte de l’action sociale

4. Assainissement – désindexation de la PRE sur le coût de la construction

5. SI du Collège – reversement quote part de la dissolution du SI

6. Voirie commune – classement route entre Candale et rue des Anciens d’AFN

7. Immeuble la Poste – présentation du Permis de construire

8. Bibliothèque -

- Complément de tarifs

- Adoption du règlement intérieur

9. TIGF –

- Compte rendu réunion du 19 décembre 2011

- Désignation de deux interlocuteurs

10. Enquête publique sur l’exploitation d’une carrière à Frontenac

- Rapports et conclusions

11. OTSI – arrêtés attributifs de subventions (CG et CR)

12. Courses cyclistes 2012 – Prix Fouchy et Tour des Ecureuils

13. Questions diverses
- SIVOM AEP et Assainissement St Brice – RPQS 2010

- Recensement INSEE 1er janvier 2012

- Proposition de subvention classe terminale (lycée professionnel sud Gironde) sortie pédagogique

- Info SDIS - interventions payantes destructions des nids d’hyménoptères (guêpes,..)

- CDC : invitation CM visite (avant ouverture) « multi accueil » : 23 janvier 2012 à 17 h

- invitation CM au conseil communautaire : 23 janvier 2012 à Sauveterre

- Revue de presse

- Stades – compte rendu des expertises des stades et préconisations

- Panneau informatif (super U)

Agenda