Comptes-rendus du Conseil Municipal

Les comptes-rendus (Procès-Verbaux) des Conseils Municipaux retranscrivent les débats et présentent les délibérations. Vous pouvez télécharger l'ensemble des Procès-Verbaux des séances du Conseil Municipal au format PDF sur ce site internet.

Comptes rendus des séances 2017

Vous pouvez télécharger les comptes rendus des Conseils Municipaux :

Séance du 13 MARS 2017 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 23 JANVIER 2017 : Télécharger le compte-rendu

Comptes rendus des séances 2016

Vous pouvez télécharger les comptes rendus des Conseils Municipaux :

Séance du 13 DECEMBRE 2016 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 7 NOVEMBRE 2016 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 26 SEPTEMBRE 2016 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 18 JUILLET 2016 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 13 JUIN 2016 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 10 MAI 2016 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 12 AVRIL 2016 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 14 MARS 2016 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 18 JANVIER 2016 : Télécharger le compte-rendu

Comptes rendus des séances 2015

Vous pouvez télécharger les comptes rendus des Conseils Municipaux :

Séance du 30 NOVEMBRE 2015 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 12 OCTOBRE 2015 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 14 SEPTEMBRE 2015 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 20 JUILLET 2015 : Téléchargez le compte-rendu

Séance du 8 JUIN 2015 : Téléchargez le compte-rendu

Séance du 11 MAI 2015 : Téléchargez le compte-rendu

Séance du 31 MARS 2015 : Téléchargez le compte-rendu

Séance du 26 FEVRIER 2015 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 12 JANVIER 2015 : Télécharger le compte-rendu

Comptes rendus des séances 2014

Vous pouvez télécharger les comptes rendus des Conseils Municipaux :

Séance du 16 DECEMBRE 2014 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 10 NOVEMBRE 2014 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 13 OCTOBRE 2014:Télécharger le compte-rendu

séance du 22 SEPTEMBRE 2014 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 21 JUILLET 2014 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 20 JUIN 2014 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 12 MAI 2014 : Télécharger le Compte-rendu

Séance du 14 AVRIL 2014 : Télécharger le Compte-rendu Annexe 1 Règlement intérieur

Séance du 28 MARS 2014 - Installation Conseil Municipal : Télécharger le compte-rendu

Séance du 10 MARS 2014 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 10 FEVRIER 2014 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 13 JANVIER 2014 : Télécharger le compte-rendu

Comptes rendus des séances 2013

Vous pouvez télécharger les comptes rendus des Conseils Municipaux

Séance du 9 DECEMBRE 2013 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 12 NOVEMBRE 2013 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 14 OCTOBRE 2013 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 9 SEPTEMBRE 2013 :Télécharger le compte-rendu

Séance du 24 JUIN 2013 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 27 MAI 2013 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 6 MAI 2013 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 8 AVRIL 2013 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 11 MARS 2013 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 11 FEVRIER 2013 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 30 JANVIER 2013 :Télécharger le compte-rendu

Séance du 14 JANVIER 2013 : Télécharger le compte-rendu

Comptes rendus des séances 2012

Séance du 10 DECEMBRE 2012 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 3 DECEMBRE 2012 :Télécharger le compte-rendu

Séance du 12 NOVEMBRE 2012 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 8 OCTOBRE 2012 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 11 SEPTEMBRE 2012 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 23 JUILLET 2012 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 10 JUILLET 2012 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 12 JUIN 2012 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 14 MAI 2012 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 29 MARS 2012 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 23 FEVRIER 2012 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 16 JANVIER 2012 : Télécharger le compte-rendu

Comptes rendus des séances 2011

Vous pouvez télécharger les comptes rendus des Conseils Municipaux

Séance du 7 DECEMBRE 2011 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 14 NOVEMBRE 2011 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 10 OCTOBRE 2011 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 12 SEPTEMBRE 2011 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 5 SEPTEMBRE 2011 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 11 JUILLET 2011 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 14 JUIN 2011 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 9 MAI 2011 : Télécharger le compte-rendu

Annexe au conseil municipal du 9 mai 2011 : Lettre aux riverains de la Petite Bastide

Séance du 28 AVRIL 2011 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 11 AVRIL 2011 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 15 MARS 2011 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 31 JANVIER 2011 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 10 JANVIER 2011 : Télécharger le compte-rendu

Comptes rendus des séances 2010

Vous pouvez télécharger les comptes rendus des Conseils Municipaux

Séance du 13 DECEMBRE 2010 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 8 NOVEMBRE 2010 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 11 OCTOBRE 201 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 13 SEPTEMBRE 2010 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 12 JUILLET 2010 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 14 JUIN 2010: Télécharger le compte-rendu

Séance du 10 MAI 2010 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 14 AVRIL 2010 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 8 MARS 2010 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 8 FEVRIER 2010 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 11 JANVIER 2010 : Télécharger le compte-rendu

Comptes rendus des séances 2009

Vous pouvez télécharger les comptes rendus des Conseils Municipaux

Séance du 30 NOVEMBRE 2009 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 12 OCTOBRE 2009  : Télécharger le compte-rendu

Séance du 14 SEPTEMBRE 2009 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 6 JUILLET 2009 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 8 JUIN 2009 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 11MAI 2009 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 9 AVRIL 2009 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 9 MARS 2009 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 9 FEVRIER 2009 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 12 JANVIER 2009 : Télécharger le compte-rendu

Comptes rendus des séances 2008

Séance du 8 DECEMBRE 2008 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 10 NOVEMBRE 2008 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 13 OCTOBRE 2008 : Télécharger le compte-rendu

Annexe à la séance du 13 octobre 2008 : Analyse financière de la commune de Sauveterre de Guyenne

Séance du 10 SEPTEMBRE 2008 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 15 JUILLET 2008 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 9 JUIN 2008 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 15 MAI 2008 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 14 AVRIL 2008 : Télécharger le compte-rendu

Séance du 5 AVRIL 2008 : Télécharger le compte-rendu

Contacts Mairie

28, place de la République 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE

Tél. : 05 56 71 50 43 Fax : 05 56 71 59 39 Portable : 06 35 16 82 17

Nous contacter par courriel - Site Internet de la commune

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