CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le Lundi 12 novembre 2012 à 18 H 30

ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance

1. Budget
- Décisions modificatives (virement de crédit et ouverture de crédit (au 1641, au chapitre 012 et travaux en régies)

2. Mairie
- Avenant travaux n°23

3. Immeuble la Poste
- Avenant Notification des marchés

4. Personnel
- Personnel (ouverture et fermeture de poste)

5. Communauté des communes
- Convention enfance jeunesse
- Convention partenariat mise en réseau des bibliothèques

6. Questions diverses
- Tarifs accueil périscolaire 2012-2013
- Courrier du Préfet – logements sociaux place de la république
- Travaux routier dans le bourg de Saint léger
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale- arrêté préfectoral
- Réponse du Préfet sur la mise en place d’un radar pédagogique à l’entrée de sauveterre route de Libourne
- Avenant à la convention de télétransmission des actes
- Commission cantine

Agenda