Conseil municipal : 11 mars 2013

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :

Lundi 11 mars 2013 à 18h30

ORDRE DU JOUR

 

Adoption du précédent compte rendu

Désignation d’un secrétaire de séance

 

 

1.    Urbanisme

• modification de la convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des demandes de Pc et DP relatives à l’occupation des sols

 

2.      Bibliothèque

·         Convention de partenariat bibliothèque et service enfance et jeunesse

·         Liste nominative des bénévoles de la bibliothèque

·         Adhésion à la fondation du bénévolat

 

3.    Communauté des communes du Sauveterrois

·         Répartition des sièges (entrée en vigueur 2014)

 

 

4.    Questions diverses

 

-       AG du CAC le 15 mars 2013

-       Logiciel  « Agedi »

 

Agenda