Prochain Conseil Municipal du 14 octobre 2013

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :

Lundi 14 octobre 2013 à 20h30

  Ordre du Jour :

Adoption du précédent compte rendu

Désignation d’un secrétaire de séance

 

1.     Budget

-       Décision modificative - commune (versement et reversement de FPIC)

-       Décision modificative – commune (annulation de titres)

-       Décision modificative – assainissement (aide  à l’étude diagnostic de réseau asst)

-       Décision modificative – régie des transports (intérêts d’emprunts)

 

2.     Immeuble de la Poste

-       Subvention logements communaux en PLAI

 

3.     Salle à vocation culturelle et sportive

-       Commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité

 

4.     Syndicats

-       SI d’eau et d’assainissement : présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau

-       SM Eaux et Rivières de l’entre 2 mers : demande d’adhésion de la commune  Flaujagues

 

5.     Développement du territoire

-       Classement de la commune en ZRR

 

6.     Voirie

-       Programme prévisionnel 2014 – renouvellement revêtement des routes

 

7.     Questions diverses

-       remerciements obsèques

-       MSA – du théâtre pour parler de la santé et du stress en agriculture

-       Hand Ball Monségur – remerciements pour le prêt de la salle Bonard

-       Dispositif de prévention à destination des écoliers et des collégiens

-       Protection sociale et prévoyance des agents de la collectivité

 

8.     Agenda