Conseil municipal : 10 mars 2014 à 18h30

ORDRE DU JOUR

Adoption du précédent compte rendu.

Désignation d’un secrétaire de séance.

 

1 – Budgets (Commune – Régie d’assainissement – Régie des transports)

-       Audit des comptes communaux par la Trésorerie

-       Comptes de gestion 2013

-       Comptes administratifs 2013

-       Budgets Primitifs 2014

-       Taux d’imposition (TH, FB, FNB,  )

-       Subvention FDAEC 2014

-       Subvention CR Aquitaine : logements immeuble de la Poste

 

2 – Voirie

-       Programme de voirie 2014 (CdC du Sauveterrois)

-       Classement de chemins ruraux (CR) en voies communales (VC)

-       Travaux du Conseil Général sur la RD 129

 

3 – Urbanisme

-       Levée de emplacement réservé N°11 (PLU)

 

4 – Restauration de l’église Notre-Dame

-       Point sur l’avancé des travaux

-       Dossier de demande subvention CG 33 : complet et renouvelé sur 2014

 

5 – Assainissement collectif communal

-       Début de l’étude pour l’assainissement du village de « Roussillon »

-       Bilan des phases 3 & 4 du diagnostic du réseau d’assainissement

-       Délibération financière : acceptation subvention CG 33 (diagnostic réseau assainissement)

 

6 – Cabinet Médical Communal

-       Notification des marchés de « Missions intellectuelles » : Bureau de contrôle, mission SPS, étude RT 2012, étude de sol

-       Dépôt du dossier de Permis de construire

-       Dossier de demande subvention DETR 2014 : complet

 

7 – Personnel communal

-       Projet de recrutement CUI (Animation)

-       Régime indemnitaire

 

8 – Manifestations sportives et évènements festifs

-       Randonnées pédestres : « 33.5 km du libournais » et « 40 km de Soussac »

-       Courses cyclistes : « 33^ème prix Lucien Fouchy » et « 26^ème tour des écureuils »

-       « Semaine du développement durable » et manifestation « Notre Campagne »

 

 

Questions diverses

-       Remerciements au Conseil Municipal

-       Défense incendie du collège R. Barrière : bilan de l’étude (étudiants IUT)

-       Evolution de la carte communale en Gironde : recours devant le Conseil d’Etat

-       Achat mobilier « Comptoir de la Bastide » et vente du local

-       Travaux et coupure d’électricité ERDF

-       Garage Porte St Romain : changement de propriétaire

-       Elections municipales et communautaires : 23 mars 2014

-       Réforme des rythmes scolaires

-       Fin du recensement de la population 2014

 

 

 

Agenda