Conseil Municipal : 14 avril 2014
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :
Lundi 14 avril 2014 à 21h00
ORDRE DU JOUR
Adoption du PV de la précédente séance.
Désignation d’un secrétaire de séance.
- Délégations du Conseil Municipal au Maire
Délégations consenties au Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
- Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Approbation d'un règlement intérieur du Conseil Municipal
- Indemnités des élus
Indemnités du Maire
Indemnités des Adjoints au Maire
- Nomination des représentants de la commune
Election des délégués au sein des structures intercommunales (syndicats…)
Election des délégués au sein des Associations et Instances dont la commune est membre
CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) : fixation du nombre de membres et désignation des membres du Conseil d'Administration (CA) représentant le Conseil Municipal
- Commissions municipales
Désignation des Commissions
Composition des Commissions
- Personnel
Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à l’accroissement temporaire d’activité
Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
- Budget
Assainissement : admissions en non-valeur
- FDAEC 2014
Dossier de demande de subvention au CG 33
- Questions diverses
Subvention voyage scolaire (Sottrum) collège R. Barrière
Remerciements à la municipalité
Bilan 2013 « Bibliothèque municipale »
Avis de coupure d’électricité (travaux ERDF)
Ouverture d’un nouveau commerce « Entre 2 Bières – Le Bar »
Projet Super U : accord tacite CDAC de la Gironde
