Séance du Conseil Municipal : 12 mai 2014 (20H30)

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le : Lundi 12 mai 2014 à 20h30

L'ensemble des séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public.

ORDRE DU JOUR

Adoption du PV de la précédente séance.

Désignation d’un secrétaire de séance.

1. Délégations du Conseil Municipal au Maire

 Délégations consenties au Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT

2. Complément à la nomination des représentants de la commune

 Modification du tableau des délégués communaux :

 inversion (titulaire/suppléant) au SMER’E2M

 deux délégués supplémentaires (un titulaire et un suppléant) au Pays HE2M,

 Proposition de représentants au sein des commissions intercommunales de la CdC du Sauveterrois

3. Commissions municipales

 Calendrier des premières réunions

4. Budget – Décisions Modificatives

 Attribution de la subvention DETR 2014 « Cabinet Médical Communal » (Etat)

 Montant définitif du FCTVA 2014 (Etat)

 Montant définitif des dotations 2014 (Etat)

 Montant définitif de la CLECT 2014 (Communauté de Communes)

5. Projets communaux

 Dénomination de la « Rue du Souvenir Français » (lotissement de la Grande Haie)

 Demande de subvention : restauration du Moulin des Aynes

 Evaluation de « France Domaine » sur un bâtiment en centre bourg

6. Restauration de l’Eglise Notre Dame

 Proposition d’avenant aux marchés de travaux (toiture, escalier intérieur)

 Point sur la souscription publique

7. Questions diverses

 Tirage au sort des jurés d’assises 2015

 Remerciements à la municipalité

 Bilan 2013 « Bibliothèque municipale »

 Avis de coupure d’électricité (travaux ERDF)

 Rapport de stage « Les commerces de proximité comme condition à la vie locale »

 Déménagement du Service Départemental d’Accueil Familial (CG 33)

 Soirée dansante Gendarmerie (« Sainte Geneviève » 28/11/2014)

 « Raid des 2 Domaines » du CG33 (27/09/2014)

AGENDA