Conseil Municipal : 20 juin 2014

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le : Vendredi 20 juin 2014 à 18h00

ORDRE DU JOUR

Adoption du PV de la précédente séance.

Désignation d’un secrétaire de séance.

1. Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

 Election de 5 délégués et de 3 suppléants

2. Syndicats intercommunaux

 Modification du tableau des délégués communaux : Trois délégués suppléants supplémentaires au SIAEP de St Brice

 Avis sur l’adhésion de la commune de St Antoine du Queyret au SIAEP de Rauzan

 Organigramme SIVOM Entre Deux Mers (Monségur)

3. Budget – Décisions Modificatives

 Attribution du FPIC 2014

 Prise en charge (dépenses et recettes) : travaux d’investissement (électricité-télécom) ZAE du Sauveterrois (SDEEG/CdC)

 Information : montant « Dotation titres sécurisés » 2014

 Analyse financière de la commune réalisée par la Trésorerie

4. Groupement de commande énergétique

 Proposition d’adhésion au groupement du SDEEG

5. Révision des délégués des listes électorales

 Proposition de délégués du Président du TGI de Bordeaux

6. Restauration de l’église Notre-Dame

 Proposition d’avenant au Lot N°6 (Chauffage – Electricité)

7. Questions diverses

 Réforme des rythmes scolaires (planning, organisation et TAP)

 Lancement de deux marchés publics : Cabinet Médical Communal et Résidence « La Jurade »

 Formation des élus : Livrets + Université des Maires (AMG)

 RPQS 2013 de l’USTOM

 Remerciements à la municipalité

 Retrait du PC de l’extension de l’EHPAD de l’Entre Deux Mers

 Challenge de la sportivité à l’AS de Sauveterre

 Classement éclairage stade Sauveterre

 Avis de coupure d’électricité (travaux ERDF)

 Parcelles ayant fait l’objet d’un dégrèvement (sinistres 2013)

AGENDA