Conseil Municipal : 21 juillet 2014

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :

 Lundi 21 juillet 2014 à 20h30

ORDRE DU JOUR

Adoption du PV de la précédente séance.

Désignation d’un secrétaire de séance.

1. ZAE du Sauveterrois

 Projet de nouveau redécoupage des lots

 Avancée du chantier

 Convention de financement des travaux d’acheminement de l’eau potable (SIVOM de St Brice)

2. Budget - Décisions Modificatives

 Analyse financière 2009-2013 des comptes de la commune par la Trésorerie

 Prise en charge d’une partie des travaux d’acheminement d‘eau potable (ZAE Sauveterrois)

 Attribution de subvention CG33 : salle culturelle et école de musique

 Attribution de subvention CG33 : mobilier d’une classe école élémentaire

 Augmentation subvention « Festival Ouvre la voix » 2014 (concert vendredi soir)

 Sollicitation ligne de trésorerie (commune)

3. Personnel

 Suppression et création d’emplois au tableau des effectifs

4. Cabinet médical communal

 Résultat de la Consultation

 Dimensionnement du projet : phase I/phase II

 Proposition d’attribution des lots

5. Restauration église Notre-Dame

 Proposition d’avenants

 Fin des travaux

 Point sur la souscription publique

6. Salle culturelle et école de musique

 Subvention du Conseil Général

 Tarifs de location de la nouvelle salle

7. Questions diverses

 Bilan du 1er « Conseil des Sages »

 « Sauveterre Fête ses vins 2014 » (programme, intronisations…)

 « Soirée Médiévale » 15 août 2014 (programme)

 Désignation des membres (titulaires et suppléants) de la Commission communale des impôts directs par la DGFIP

 Ouverture du restaurant « Le Z »

 Site internet de TIGF dédié à la station de compression de Sauveterre de Guyenne

 Remerciements à la municipalité

 Faire part de naissance

AGENDA