Conseil Municipal : lundi 22 septembre 2014
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :
Lundi 22 septembre 2014 à 21h00
ORDRE DU JOUR
Adoption du PV de la précédente séance.
Désignation d’un secrétaire de séance.
- Budget
- Ligne(s) de trésorerie
· Seconde ligne de trésorerie sollicitée et réalisée en août 2014
· Proposition d’une nouvelle ligne de trésorerie (septembre 2014) correspondante aux versements du solde des subventions en attentes (Poste, église ND, salle culturelle…)
- Décisions modificatives :
· Mobilier de la salle culturelle (Bonard)
· Attribution de subvention du CG 33 : Achat de mobilier scolaire
· Proposition d‘un don aux communes girondines sinistrées en juillet 2014 (Paillet, Lestiac, Langoiran et Capian, Cardan, Portets….)
- Admission(s) en non valeur
- Assainissement
- Avancée de l’étude sur le village de « Rousillon »
- Extension du réseau collectif (« La Ribeau ») : lancement d’une consultation
- Diagnostic : étude complémentaire sur les eaux parasites « Boug-ouest »
- Cabinet médical communal
- Bilan de la concertation avec les professionnels de santé du territoire
- Dimensionnement du projet : phase I/phase II
- Plan de financement du projet
- Proposition d’attribution des lots
- Pole culturel et social en centre Bourg
- Projet de bibliothèque (Immeuble « Chauvet » – Rue St Romain)
- Projet de réaménagement de la maison Brugière (Rue de La Font)
- Lancement d’une consultation globale de Maîtrise d’œuvre (MOE)
- Salle culturelle et école de musique
- Avenant(s) au marché de travaux et décision modificative correspondante (budget)
- Point financier sur le projet
- Compléments techniques : équipement scénique et studio d’enregistrement
- Tarifs de location de la salle
- Restauration du Moulin des Aynes
- Proposition de devis de restauration/consolidation du moulin
- Projet et consultation pour la création d’un local pour l’association de chasse
- SDEEG
- Taxe communale sur la consommation finale d’Electricité
- Proposition d’implantation d’une borne de recharge communale pour les véhicules électriques
- Questions diverses
- Assurance/Sinistres :
· incendie au stade Jacques BARRIERE
· réparation du bus communal
- Convention (Commune/CG33) : pose de coussins berlinois - bourg de St Léger (RD 139)
- Opposition au transfert des pouvoirs de police « spéciale » du maire au président de l’EPCI
- Fin de la procédure de reprises de concessions dans les quatre cimetières communaux
- Résidence « La Jurade » : avancée du projet et résultat de la consultation d’entreprises
- Arrêté préfectoral relatif aux achats de vendange suite aux orages
- Révision des listes électorales : délégués désignés par le TGI de Bordeaux
- Décision du Conseil d’Etat : recours contentieux communal contre le décret portant délimitation des cantons girondins
- Remerciement(s) à la municipalité
- Inaugurations du 06/12/2014 (église ND, salle culturelle, école de musique)
- Date de visite du patrimoine communal (église, écoles, salles, service technique…) par le Conseil Municipal
AGENDA
