Conseil municipal du 13 octobre 2014

à 20h30 - Salle du Conseil, mairie de Sauveterre de Guyenne

ORDRE DU JOUR

 

Adoption du PV de la précédente séance.

Désignation d’un secrétaire de séance.

 

1. Communauté de Communes du Sauveterrois

-         Modification des statuts

-         Avenant : travaux SDEEG – ZAE du Sauveterrois

 

2. Personnel

-         Ouverture/Fermeture de poste

-         Participation employeur : prévoyance

 

3. Cabinet médical communal

-         Bilan de la concertation avec les professionnels de santé du territoire

-         Dimensionnement du projet : phase I/phase II

-         Plan de financement du projet (subvention, TVA, FCTVA….)

-         Proposition d’attribution des lots (marchés de travaux)

 

4. Pole culturel et social en centre Bourg

-         Chiffrage et lancement d’une consultation globale de Maîtrise d’œuvre (MOE)

 

5. Indemnité de gardiennage des églises

 

6. Modification du Plan Local d’Urbanisme

-         Lancement d’une procédure de modification du PLU

 

7. Questions diverses

-         Local communal « Comptoir de la Bastide »

-         Elargissement de la RD 671

-         Remerciement(s) à la municipalité

-         Calendrier d’élaboration du SCOT Sud-Gironde

 

AGENDA