Conseil Municipal 16 décembre 2014

 

 Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :

Mardi 16 décembre 2014 à 21h00

 

 

 ORDRE DU JOUR

Adoption des PV des deux précédentes séances.

Désignation d’un secrétaire de séance.

1. Budget-Finances

 DM Sections Investissement et Fonctionnement : ajustements budgétaires 2014

 Virement de section : travaux en régie 2014

 Indemnités changement Trésorière municipale

 Assainissement : créances éteintes

 Demande de subvention : défense incendie collège R. BARRIERE

 

2. Assurance statutaire

 Résultat de la consultation

 Attribution du marché

 

3. Espace culturel Bonard : « salle culturelle » et « école de musique »

 Avenant(s) aux marchés de travaux

 

4. Pôle culturel et social en centre Bourg

 Marché de Maîtrise d’oeuvre (MOE) attribué

 

5. Modification du Plan Local d’Urbanisme

 Procédure de modification du PLU

 

6. Questions diverses

 Remerciement(s) à la municipalité

 RPQS SIAEP de ST Brice

 Lancement distribution MAC-Eau « kits hydro-économes »

 

AGENDA