Conseil Municipal : 31 mars 2015

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :

Mardi 31 mars 2015 à 18h30

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance.

1. Budgets communaux (régie des transports, régie d’assainissement, commune)

 Comptes de gestion et Comptes administratifs 2014

 Affectation des résultats

 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2015

 Décision modificative : ajustement (recettes de fonctionnement) au Budget Primitif 2015 (commune)

2. Compléments aux tarifs communaux 2015 :

 Droits de place « Diners en Bastide » 2015

 Tarif location gîtes communaux (juillet-août 2015) « Vacances Familles »

3. Personnel

 Ouvertures et fermetures de postes

4. Assainissement

 Attribution du marché de travaux : extension réseau d’AC « Bouey-La Ribeau »

5. Questions diverses

 Nouveaux rythmes scolaires 2015-2016 (POTS, TAP… : école élémentaire

 Convention avec GRDF : dispositif de télérelève pour compteur gaz communiquant « Gazpar »

 Convention avec CG33 : aménagement itinéraire cycliste véloroute Sauveterre-Mesterrieux (V80)

 Positionnement du « Syndicat Intercommunal d’Electrification de l’Entre-Deux-Mers » (Rauzan) sur la modification des statuts du SDEEG

 Remerciements à la municipalité

AGENDA