Conseil Municipal : séance du 20/07/2015
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :
Lundi 20 juillet 2015 à 20h30
ORDRE DU JOUR
Adoption des PV des séances du 11/05/2015 et 08/06/2015.
Désignation d’un secrétaire de séance.
- Budgets communaux (régie des transports, régie d’assainissement, commune)
Décisions modificatives : Attribution de deux subventions DETR 2015 (« Cabinet médical communal - phase 2 » et « Pôle culturel touristique et Associatif »)
Motion pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
Remboursement de la ligne de trésorerie communale
- Cabinet Médical Communal
Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre
- Construction d’un Atelier/Garage communal
Avenants n°1 et 2 au marché de maîtrise d’œuvre
- Pôle culturel touristique et associatif
Missions intellectuelles (SPS + CT) : notification des marchés
Point sur l’avancée du projet (plans, dépôt du PC…)
- Parc communal copieurs/photocopieurs
Résultat de la consultation
Attribution du marché
- Personnel communal :
Organisation et Prévention des risques
Adhésion à la prestation « Conseil en Prévention » du CdG
Actualisation et mise à jour annuelle du Document Unique
Evaluation des RPS (risque psycho-sociaux)
Tableau des effectifs (promotion interne)
Ouverture (technicien territorial) et fermeture (adjoint technique principal 1ère classe) de postes
- Questions diverses
Modification des statuts du SIVOM de l’Entre Deux Mers (Monségur)
Ramassage scolaire communal : nouvelles modalités (année scolaire 2015/2016)
Convention moyen avec l’OTEM (Bureau d’Information Touristique de Sauveterre de G.)
Lancement de l’élaboration d’un « Plan Communal de Sauvegarde » (PCS)
Enquête satisfaction communication communale
AGENDA
