Séance du Conseil Municipal : 12 octobre 2015
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :
Lundi 12 octobre 2015 à 20h30
ORDRE DU JOUR
Adoption des PV des séances du 20/07/2015 et du 14/09/2015.
Désignation d’un secrétaire de séance.
- Travaux de reprise des concessions funéraires
Résultat de la consultation et attribution du marché
- Défense incendie du collège Robert BARRIERE (citerne enterrée)
Résultat de la consultation et attribution du marché
Subvention du Conseil Départemental
- Autocar communal
Résultat de la consultation et attribution du marché
- Maîtrise d’œuvre : travaux d’aménagement (reconstruction/construction) des stades municipaux
Résultat de la consultation et notification du marché
- Cabinet Médical Communal
Avenant(s) aux marchés de travaux (lot 7 : climatisation des locaux)
Subvention du Conseil Départemental
- Assainissement
Extension du réseau d’EU « Bouey »/ « La Ribeau » : avenant au marché de travaux
- Budgets communaux
Décision modificative (dépenses/recettes) :
transfert de crédits (investissement / fonctionnement)
subventions d’investissement (Conseil Départemental)
Frais de fonctionnements 2014/2015 (écoles + restauration)
- Urbanisme : modification du PLU
Approbation de la modification n°1 du PLU
- Personnel
Recrutement d’un agent en CUI (service administratif)
- Questions diverses
Acquisition de chemins d’exploitation à l’AFR de Saint-Léger-de-Vignague
Affichage libre (bilan de la période de test)
Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Organisation des demandes de subvention 2016 des associations
USTOM : RPQS 2014
Elections régionales des 6 et 13 décembre 2015 (planning bureaux de vote)
AGENDA
