Conseil Municipal : 16/11/2015

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :

Lundi 16 novembre 2015 à 18h30

ORDRE DU JOUR

Adoption du PV de la séance du 12/10/2015.

Désignation d’un secrétaire de séance.

1.            Travaux de voirie : aménagements routiers RD 670

- Ajustement du programme de travaux suite aux préconisations du Département

- Ajustement du chiffrage et des participations financières

 

2.            Schéma Départemental de Coopération Intercommunal (SDCI)

- Avis du Conseil Municipal sur la proposition de M. le Préfet

 

3.            Tarifs communaux 2016

- Validation des tarifs communaux 2016

 

4.            Politique foncière communale

- Proposition d’acquisition au « Moulin des Aynes »

- Enquête publique : rétrocession de chemins ruraux

 

5.            Budgets communaux

- Décision modificative (dépenses/recettes) :

• transfert de crédits (investissement / fonctionnement)

• travaux (aménagements RD 670)

• assainissement : subvention de l’Agence de l’eau Adour-Garonne (travaux extension réseau EU « La Ribeau »)

• ajustement crédits 2015 « frais généraux »

• ouverture crédits intégration frais d’étude à l’actif

- Indemnités de gardiennage des églises communales

- Virement de section : bilan et valorisation des travaux en régie 2015

- Prévision pour une ligne de trésorerie

 

6.            Questions diverses

- Bibliothèque municipale : organisation d’une tombola

- Fin d’activité : « Entre 2 bières – Le bar »

- Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

- Elections régionales des 6 et 13 décembre 2015 (planning bureaux de vote)

- Remerciements à la municipalité

 

AGENDA