Conseil Municipal : 30 noveambre 2015

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :

Lundi 30 novembre 2015 à 18h30

 

ORDRE DU JOUR

 

Adoption du PV de la séance du 12/10/2015.

Désignation d’un secrétaire de séance.

 

1. Agenda d’Accessibilité Programmé

• Validation de l’Ad’AP patrimonial communal

   

2. Travaux de voirie : aménagements routiers RD 670

• Ajustement du programme de travaux suite aux préconisations du Département

• Résultat de la consultation et attribution du marché de travaux

• Ajustement du plan de financement et des participations financières

   

3. Schéma Départemental de Coopération Intercommunal (SDCI)

• Avis du Conseil Municipal sur la proposition de M. le Préfet

• Courrier du Syndicat intercommunal de voirie de Blasimon

   

4. Tarifs communaux 2016

• Validation des tarifs communaux 2016

   

5. Politique foncière communale

• Proposition d’acquisition au « Moulin des Aynes »

• Enquête publique : rétrocession de chemins ruraux

   

6. Cabinet médical communal

• Avenants aux marchés de travaux (Lot 5)

• Plan de financement réactualisé

• Livraison et ouverture de l’établissement

   

7. Eau et assainissement

• Travaux extension du réseau EU sur le secteur « Bouey-La Ribeau » :

• Subvention de l’Agence de l’eau Adour-Garonne

• Avenant marché de MOE (ARTELIA)

• Avenant au marché de travaux (SOBEBO)

• RPQS 2014 du SIAEP de Saint Brice (SPANC et AEP)

   

8. Budgets communaux

• Décision modificative (dépenses/recettes) :

• transfert de crédits (investissement / fonctionnement)

• travaux (aménagements RD 670, cabinet médical communal, assainissement La Ribeau, Atelier-Garage Service Technique…)

• subvention Agence de l’eau Adour-Garonne (travaux extension réseau EU « La Ribeau »)

• ajustement crédits 2015 « frais généraux »

• ouverture crédits intégration frais d’étude à l’actif

• Indemnités de gardiennage des églises communales

• Virement de section : bilan et valorisation des travaux en régie 2015

• Prévision pour un prêt « attente de subventions » (ligne de trésorerie)

   

9. Personnel

• Recrutement d’un agent polyvalent (transport scolaire, conduite, entretien…) au sein du Service Technique en contrat CUI (26h/semaine)

   

10. Questions diverses

• Fermeture de la Trésorerie

• Bibliothèque municipale : organisation d’une tombola

• Fin d’activité : « Entre 2 bières – Le bar »

• Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

• Elections régionales des 6 et 13 décembre 2015 (planning bureaux de vote)

• Ouverture en mairie d’un registre de condoléances suite aux attentats du 13/11/2015

• Remerciements à la municipalité

   

  AGENDA