Séance du Conseil Municipal : 14 mars 2016
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :
Lundi 14 mars 2016 à 18h30
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance.
Adoption des PV des séances du 30/11/2015 et 18/01/2016.
- Cabinet Médical Communal
Avenants aux marchés de travaux
Inauguration des locaux
- Aménagement des stades municipaux (J. BARRIERE et BAZZANI)
Avenant au marché de maîtrise d’œuvre (nouveau montant prévisionnel des travaux)
- Aménagement d’un pôle culturel, touristique et associatif (PCTA)
Résultat de la consultation et attribution des marchés de travaux (12 lots)
Avenant au marché de maîtrise d’œuvre (montant des marchés de travaux)
- Voirie communale et départementale
Travaux RD 670 : réalisation d’un emprunt (attente des subventions/participations)
Elargissement RD 671 (Saint-Brice/Sauveterre-de-Guyenne) :
rapport du commissaire enquêteur suite à l’Enquête parcellaire
vente de parcelles au Conseil Départemental de la Gironde
Programme de travaux « voirie 2016 » de la CdC du Sauveterrois
- Budgets communaux (régie des transports, régie d’assainissement, commune)
Comptes de gestion et Comptes administratifs 2015
Affectation des résultats
Budgets Primitifs 2016
- Questions diverses
CdC du Sauveterrois : répartition des sièges de conseillers communautaires
Actualisation du loyer d’un logement communal (43 rue Saint-Léger)
SDEEG : modification des statuts
Service d’accueil périscolaire (APS) : Convention d’objectifs et de financement 2016/2019
Acquisition propriété au « Moulin des Aynes »
Accessibilité des ERP : validation de l’AdAP patrimonial par la Préfecture
Bibliothèque municipale : rapport d’activité 2015
Syndicat d’électrification de l’E2M : travaux programmés en 2016 sur Sauveterre-de-Guyenne
Remerciements à la municipalité
AGENDA
