Conseil Municipal : 13 juin 2016
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :
Lundi 13 juin 2016 à 20h30
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance.
Adoption des PV des séances des 14/03/2016, 12/04/2016 et 10/05/2016.
- Budgets communaux (commune)
Décision modificative (DM) : ajustement au Budget Primitif 2016 (commune)
SF : FPIC 2016
SI : acquisition propriété au Moulin des Aynes, FDAEC 2016…
Emprunt : acquisition autocar communal
FDAEC 2016 : demande de subvention auprès du CD 33
- PCTA : Médiathèque municipale
Présentation des « Orientations Scientifiques, Culturelles, Educatives & Sociales »
Demandes de subventions complémentaires (CD 33, DRAC…) : équipements multimédia + développement des fonds
- Politique foncière communale
Cession de parcelles et chemins ruraux : avis du commissaire enquêteur suite à l’Enquête Publique et suite de la procédure
- Commune nouvelle
Suite de la réunion publique du 03/06/2016 sur le projet de création d’une « commune nouvelle » avec la commune de Saint-Martin-du-Puy
- Questions diverses
Assainissement collectif lieu-dit « Roussillon » : suite de la réunion du 18/05/2016 et programmation (subventions, travaux)
RPQS 2014 Acheminement de l’Eau Potable (AEP) : SIVOM de l’Entre Deux Mers
Convention de mise à disposition de l’autobus communal (sans chauffeur) à la CdC du Sauveterrois (ALSH : été 2016)
USTOM :
étude sur la collecte des ordures ménagères en centre bourg (BAV)
Règlement de collecte 2016
Modification formulaire de réservation de la scène communale
Travaux routier RD 670 (pont de Saint-Jean-de-Blaignac) et déviation
Remerciement à la municipalité
AGENDA
