Convocation du Conseil Municipal : lundi 26 septembre 2016 (20H30)

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :

Lundi 26 septembre 2016 à 20h30

 

ORDRE DU JOUR

 

Désignation d’un secrétaire de séance.

Adoption du PV de la séance du 18/07/2016.

 

1. Projets communaux : attribution des missions de maîtrise d’œuvre (MOE : architecte)

- Restructuration de l’école élémentaire et création d’un parking urbain souterrain

- Programme de restauration des monuments historiques (églises, portes fortifiées)

 

2. Création d’un Pôle Culturel, Touristique et Associatif (PCTA)

- Avenant au marché de travaux (avenant n°1 du Lot 1)

- Accusés réception demandes de subventions (DRAC, CD33, CR Nouvelle Aquitaine…)

 

3. Budget communaux

- Tarifs et loyers communaux : location d’un local communal à un collectif d’artisans (tarifs,

baux locatifs)

- Comptabilité analytique (année scolaire 2015/2016) :

            - fonctionnement des écoles communales (maternelle et élémentaire)

            - fonctionnement du service restauration collective (CCAS)

- Décision modificative (DM 3) :

            - Arrêté attributif subvention DETR 2016 : travaux stade Jacques

BARRIERE

            - Arrêté attributif subvention DETR 2016 : travaux stade BAZZANI

            - Voirie rurale (virement de section : SI vers SF)

            - Avenant marchés de travaux PCTA (Lot 1)

- Revente partielle propriété Pringis (maison Meyran + terrain attenant)

- Confirmation du choix « plan comptable : M49 simplifiée » pour le budget annexe de la

Régie d’Assainissement

 

4. Projet de création d’une Commune nouvelle

- Point sur les retours des communes suites aux sollicitations (proposition d’organisation

d’un référendum local…)

- Suite de la procédure

 

5. Questions diverses

- Bibliothèque municipale / Convention :

            - SIRP de Saint Brice, Coirac et Castelviel

            - Ecole maternelle de Sauveterre-de-Guyenne

            - Ecole élémentaire de Sauveterre-de-Guyenne

- Signalétique et affichage commercial en centre-bourg

- Réimpression d’un nouveau Plan de ville

- Résidence « La Jurade » (Gironde Habitat) : début des travaux

- SIVOM de l’Entre Deux Mers : RPQS 2016 - alimentation en eau potable (AEP)

- USTOM : rapport annuel d’activités 2015

- Remerciements à la municipalité

 

AGENDA