Conseil municipal du 7 novembre 2016

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :

Lundi 07 novembre 2016 à 20h30

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

Désignation d’un secrétaire de séance.

 

  1. Création d’un Pôle Culturel, Touristique et Associatif (PCTA)

  • Avenant au marché de travaux (avenant n°1 du Lot 4)

  • Arrêtés attributifs de subventions (CR Nouvelle Aquitaine)

  • Réactualisation du plan de financement (subvention, travaux…)

     

  1. Travaux d’aménagement des stades municipaux

  • Résultat de la consultation et attribution des marchés de travaux (12 lots)

     

  1. Personnel

  • Ouverture de deux Postes au sein du Pôle Administratif (recrutement de deux agents en fin de CUI : 2 x 20/35ème)

     

  1. Budgets communaux

  • Décision modificative (DM 4)

  •            Arrêtés attributifs subventions : PCTA (CR Nouvelle Aquitaine…)

  • Notification Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation

  • Ajustements crédits budgétaires en section fonctionnement (frais de personnel)

  • Régie d’assainissement : admission en non-valeur et créances irrécouvrables

     

  1. Communauté de Communes (CdC) du Sauveterrois / SDCI

  • Projet de répartition des sièges de la nouvelle CdC issue de la fusion (52 communes : CdC du Sauveterrois + CdC du canton de Targon + St Laurent du bois) : méthode de droit commun

     

  1. Questions diverses

  • Acquisition par la commune du terrain d’accès au centre de secours de Sauveterre (SI caserne pompier /SDIS 33)

  • Avis sur la modification n°1 du PLU de Blasimon

  • SIVOM d’AEP et d’ASSAINISSEMENT de Saint-Brice : Modification des statuts

  • Remerciements à la municipalité

     

    AGENDA

     


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