CONSEIL MUNICIPAL : 13 décembre 2016

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :

Mardi 13 décembre 2016 à 18h30

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance.

Adoption du PV de la séance du 26/09/2016.

  1. Création d’un Pôle Culturel, Touristique et Associatif (PCTA)

  • Arrêté attributif de subventions (CD de la Gironde, DRAC…)

  • Réactualisation du plan de financement (subvention, travaux…)

  • Renforcement de l’équipe de la future Médiathèque : projet de recrutement, ouverture de poste et demande de subventions (DRAC, CD33)

  • Renouvellement demande subvention FSIL 2017

     

  1. Travaux d’aménagement des stades municipaux

  • Réactualisation du plan de financement (subvention, travaux…)

  • Avenant n°2 marché de Maîtrise d’œuvre (MOE)

  • Complément demande de subvention FFF : « Club house – stade J. BARRIERE »

  • Réactualisation demandes subventions (CD 33, FFF) : stade BAZZANI

     

  1. Assurances municipales

  • Résultat de la consultation et attribution des nouveaux marchés d’assurance (2017-2021)

     

  1. Urbanisme

  • Avenant de prolongation d’un an (jusqu'au 31/12/2017) de la mise à disposition des services de l'Etat (DDTM) pour l'instruction des actes d'urbanisme

  • Reprise des parties communes et VRD de la résidence « La Petite Bastide » (Gironde Habitat)

     

  1. Budgets communaux

  • Indemnités 2016 de gardiennage des églises communales

  • Tarifs communaux 2017

  • Travaux en régie 2016

  • Décision modificative (DM 5)

  •            Arrêtés attributifs subventions : stades (CD 33), PCTA (DRAC, CD 33…)

  • Fiscalité locale 2016

  • Travaux en régie 2016

     

  1. Questions diverses

  • Conventions de mise à disposition de locaux communaux 

  • Moulin des Aynes : ACCA

  • Maison des artisans (rue St Romain) : Les Arts’Typiques »

  • Renouvellement adhésion groupement commande énergie (électricité, gaz…) : SDEEG 33

  • Arrêté préfectoral de fusion des Communautés de Communes (CdC) : création de la « CdC rurales de l’Entre Deux Mers » au 1er janvier 2017

  • Mise en place des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)

  • Renouvellement 2017 de l’adhésion au site www.canaletvoieverte.com

  • Remerciements à la municipalité

     

    AGENDA

     

     


Partager sur : FaceBook | Twitter