CONSEIL MUNICIPAL : 22 juin 2017

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :

Jeudi 22 juin 2017 à 20h30

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance.

Adoption des PV des séances des 23/01/2017, 13/03/2017 et 13/04/2017.

1. Médiathèque municipale (PCTA)

 Mobilier : résultat de la consultation et attribution du marché

2. Voirie rurale 2017

 Résultat de la consultation et attribution du marché

3. Questions diverses

 Convention d’occupation du domaine public/friterie (changement de bénéficiaire)

 Renouvellement « Convention d’accès » avec la CAF (transmission des données APS)

 Rythmes scolaires 2017/2018 (décret ministériel d’assouplissement)

 Arrêté préfectoral actant la conservation de la compétence communale « élaboration des documents d’urbanisme (PLU… » au sein de la CdC Rurales de l’Entre-Deux-Mers

 Informations du collège Robert BARRIERE

 Remerciements à la municipalité

AGENDA


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