CONSEIL MUNICIPAL : 15 janvier 2018 à 18h30

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :

Lundi 15 janvier 2018 à 18h30

 

ORDRE DU JOUR

 

Désignation d’un secrétaire de séance.

Adoption du PV de la séance du 13/12/2017.

 

  1. Aménagement des stades municipaux
  • Avenants aux marchés de travaux :

  • Lot 6 (TCB) : Phases A, B

     

  1. Aménagement d’un pôle culturel, touristique et associatif (PCTA)
  • Avenants aux marchés de travaux :

  • Lot 6 (TCB) : Phases B, C, D, E

     

  1. Budget 2018
  • Autorisation engagement de nouveaux crédits d’investissement 2018 avant le vote du BP 2018 (dans la limite de 25% des dépenses inscrites au BP 2017)

  • Défraiement kilométrique des conseillers municipaux (représentation de la commune dans des réunions hors département ?)

     

  1. Questions diverses
  • Conventions avec l’INRAP : réalisation de diagnostics d’archéologie préventive (école élémentaire, porte St Léger, église St Léger, église Puch)

  • Rectification matérielle : numéros de parcelles acquisition SAFER (ancienne voie ferrée)

  • RPQS 2016 : SIVOM d’AEP et d’Assainissement de Saint-Brice (SPANC + Eau potable)

  • Remerciements à la municipalité

     

                AGENDA

     


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