Conseil municipal : 10 avril 2018
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :
Mardi 10 avril 2018 à 18h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Yves d’Amécourt
ORDRE DU JOUR
Tirage au sort jury d’assises 2019 (communes : Sauveterre-de-Guyenne et Cleyrac).
Désignation d’un secrétaire de séance.
Adoption des PV des séances des 15/01/2018 et 07/02/2018.
- Budgets communaux 2018 (Régie des transports, Régie d’assainissement, Budget principal)
Comptes de gestion (Trésorerie) 2017 (sous réserve de transmission par la Trésorerie)
Comptes administratifs (commune) 2017
Affectation des résultats 2017
Budgets Primitifs 2018
Fiscalité directe locale :
vote des taux 2018 (TH, TFB, TFNB)
mise en place de la THLV au 01.01.2019
- Assainissement collectif : lieu-dit « Roussillon »
Marché de travaux : résultat de la consultation et attribution des lots (sous réserve de l’avis de la CAO)
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne
- Questions diverses
Urbanisme : bilan d’activité des 3 derniers exercices (PC, DP…)
Démission et remplacement d’une conseillère communautaire représentant la commune
Excuses à la municipalité
AGENDA