Conseil municipal du 19 novembre 2018 à 18h30

ORDRE DU JOUR

 

Démission et remplacement d’une conseillère municipale.

Désignation d’un secrétaire de séance.

Adoption du PV de la séance du 24/09/2018.

 

1. Budgets communaux 2018 :

• Avis n°2 CRC Nouvelle-Aquitaine (05/10/2018) suite à la DM2 : Budget 2018

• Décision Modificative n°3 (DM3) :

• Subvention « Réno’ACT » : CR Nouvelle-Aquitaine (10 720 €) : logement école élémentaire

• Annulation de titres en doublon (compte 673) sur années précédentes (2016) (26 700 €)

• Ajustement crédits investissement maîtrise d’œuvre MH (11 900 €)

• Acquisition maison AX 145 « Musset » (30 000 € + frais vente/acte)

• Subvention d’équilibre 2018 : budget annexe (régie des transports)

• Travaux en régie 2018 (Service Technique) : valorisation et virement de section

• Indemnités 2018 : surveillance et gardiennage des églises communales

• Frais de fonctionnement des écoles (Commune) et du service restauration (CCAS)

• Frais de fonctionnement 2017-2018

• Convention avec les communes du territoire

   

2. Patrimoine privé de la commune

• Bilan/projection financière sur le patrimoine privé de la commune (loyers, charges, emprunts…) :

• Cabinet médical communal

• Logements communaux (x 4 : Immeuble de la Poste, x 2 : rue Saint-Léger)

• Locaux professionnels ou commerciaux (comptoir de la bastide, bureau de Poste, avocate)

   

3. Restructuration et extension de l’école élémentaire

• Marché de maîtrise d’œuvre (MOE) :

• Avenant n°3 : intégration d’un cotraitant (sans incidence financière)

• Marchés de travaux (14 lots) :

• Avenant n°1 au Lot 0 DEMOLITIONS (+ 4 310 € HT)

• Avenant n°1 au Lot 1 MACONNERIE-GROS ŒUVRE « Zone A » (- 32 786.97 € HT)

• Avenant n°1 au Lot 1 MACONNERIE-GROS ŒUVRE « Zone B » (+ 37 596.66 € HT)

• Avenant n°1 au Lot 4 ETANCHEITE « Zone A » (+ 1 896.00 € HT)

• Nouveau planning de l’opération

   

4. Personnel municipal

• Renouvellement de la convention de mise à disposition des agents du Service Technique communal au profit de la Communauté des Communes (CdC) Rurales de l’Entre-Deux-Mers

• Assurances statutaires (2019-2022) : résultat de la consultation et attribution du marché

• Renouvellement de la procédure de recrutement d’un nouveau Responsable du Service Technique

   

5. Eau et Assainissement

• Proposition d’opposition au transfert obligatoire (loi NOTRe) des compétences « Eau et Assainissement » de la commune à la CdC Rurales de l’Entre-Deux-Mers au 01/01/2020 (report au 01/01/2026)

• Roussillon : acquisition parcelle 9 m² (Poste de Refoulement assainissement en domaine public)

   

6. Urbanisme

• Lancement de la procédure de modification N°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

• Adhésion au syndicat AGEDI (régularisation) : logiciel d’urbanisme « CAD-com »

   

7. Archives municipales

• Dépôts aux Archives départementales de la Gironde

   

8. Questions diverses

• Bilan du dernier « Conseil des Sages »

• Remerciements à la municipalité

   

              AGENDA