Conseil municipal du 19 novembre 2018 à 18h30

ORDRE DU JOUR

 

Démission et remplacement d’une conseillère municipale.

Désignation d’un secrétaire de séance.

Adoption du PV de la séance du 24/09/2018.

 

  1. Budgets communaux 2018 :
  • Avis n°2 CRC Nouvelle-Aquitaine (05/10/2018) suite à la DM2 : Budget 2018

  • Décision Modificative n°3 (DM3) :

  • Subvention « Réno’ACT » : CR Nouvelle-Aquitaine (10 720 €) : logement école élémentaire

  • Annulation de titres en doublon (compte 673) sur années précédentes (2016) (26 700 €)

  • Ajustement crédits investissement maîtrise d’œuvre MH (11 900 €)

  • Acquisition maison AX 145 « Musset » (30 000 € + frais vente/acte)

  • Subvention d’équilibre 2018 : budget annexe (régie des transports)

  • Travaux en régie 2018 (Service Technique) : valorisation et virement de section

  • Indemnités 2018 : surveillance et gardiennage des églises communales

  • Frais de fonctionnement des écoles (Commune) et du service restauration (CCAS)

  • Frais de fonctionnement 2017-2018

  • Convention avec les communes du territoire

     

  1. Patrimoine privé de la commune
  • Bilan/projection financière sur le patrimoine privé de la commune (loyers, charges, emprunts…) :

  • Cabinet médical communal

  • Logements communaux (x 4 : Immeuble de la Poste, x 2 : rue Saint-Léger)

  • Locaux professionnels ou commerciaux (comptoir de la bastide, bureau de Poste, avocate)

     

  1. Restructuration et extension de l’école élémentaire
  • Marché de maîtrise d’œuvre (MOE) :

  • Avenant n°3 : intégration d’un cotraitant (sans incidence financière)

  • Marchés de travaux (14 lots) :

  • Avenant n°1 au Lot 0 DEMOLITIONS (+ 4 310 € HT)

  • Avenant n°1 au Lot 1 MACONNERIE-GROS ŒUVRE « Zone A » (- 32 786.97 € HT)

  • Avenant n°1 au Lot 1 MACONNERIE-GROS ŒUVRE « Zone B » (+ 37 596.66 € HT)

  • Avenant n°1 au Lot 4 ETANCHEITE « Zone A » (+ 1 896.00 € HT)

  • Nouveau planning de l’opération

     

  1. Personnel municipal
  • Renouvellement de la convention de mise à disposition des agents du Service Technique communal au profit de la Communauté des Communes (CdC) Rurales de l’Entre-Deux-Mers

  • Assurances statutaires (2019-2022) : résultat de la consultation et attribution du marché

  • Renouvellement de la procédure de recrutement d’un nouveau Responsable du Service Technique

     

  1. Eau et Assainissement
  • Proposition d’opposition au transfert obligatoire (loi NOTRe) des compétences « Eau et Assainissement » de la commune à la CdC Rurales de l’Entre-Deux-Mers au 01/01/2020 (report au 01/01/2026)

  • Roussillon : acquisition parcelle 9 m² (Poste de Refoulement assainissement en domaine public)

     

  1. Urbanisme
  • Lancement de la procédure de modification N°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

  • Adhésion au syndicat AGEDI (régularisation) : logiciel d’urbanisme « CAD-com »

     

  1. Archives municipales
  • Dépôts aux Archives départementales de la Gironde

     

  1. Questions diverses
  • Bilan du dernier « Conseil des Sages »

  • Remerciements à la municipalité

     

                AGENDA

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