Conseil Municipal : 9 septembre 2019 (18h30)

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE de Sauveterre de Guyenne, le :

Lundi 09 septembre 2019 à 18h30

ORDRE DU JOUR

 

Désignation d’un secrétaire de séance.

Validation du PV de la séance du 22/07/2019.

 

1. Restructuration et extension de l’école élémentaire

-        Avenants aux Marchés de travaux (14 lots) : lots 2 & 3

-        Transfert de la compétence « restauration collective » du CCAS à la Commune au 01/01/2020

 

2. Voirie rurale 2019

-        Résultat de la consultation et attribution du marché

 

3. Budget principal : décision modificative n°2 (DM2)

-        Evolution des investissements (école élémentaire, équipements mairie, remboursement prêt CT…)

 

4. Questions diverses

-        Transport scolaire communal : Convention (2019-2020 / 2022-2023) avec la Région Nouvelle Aquitaine / Autorité Organisatrice de 2^nd rang (AO2)

-        USTOM : avis sur les scénarios proposés « schéma de collecte et fiscalité » (services, tarifs…)

-        Conseil Départemental de la Gironde (CD 33) :

Ø  Convention d’Aménagement de Bourg (CAB 2) : candidature retenue

Ø  Programme pluriannuel de maintenance du collège Robert BARRIERE

-        Tirage au sort (liste électorale) : panel de citoyens PCAET (Plan climat-Air-Energie Territorial) du Sud-Gironde

-        Résultat de comptages issus de la collecte 2019 (recensement INSSE)

-        Remerciement(s) à la municipalité