Conseil Municipal du mardi 12/11/2019 (18H30)

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 12 novembre 2019 à 18H30 à la mairie de Sauveterre-de-Guyenne.

Ordre du jour :

Désignation d’un secrétaire de séance.

Validation du PV de la séance du 09/09/2019.

1. Ecoles et Service scolaire

− Restructuration et extension de l’école élémentaire :

• Avenants aux Marchés de travaux (14 lots) : lots 1, 2, 3, 5, 6, 10

− Bilan frais scolarisation écoles Sauveterre-de-Guyenne : année scolaire 2018/2019

2. Urbanisme et patrimoine immobilier

− Dénomination des rues/places (dénomination et numérotage / La Poste) :

• Rue de Lubasch - Pologne (3ème rue Sud-Est Résidence Les Granges)

• Rue Michel Serres (Sud Résidence Hameau de St Léger)

• Rue des pharmaciens (rué Groupama/pharmacie)

• Rue André Parmentier (rue Jordan de Puch – rue Ste Catherine)

• Place Jacques Chirac (parking salle S. Veil)

• Rue du stade Bazzani (rue Francis Naboulet – vestiaires stades)

• Ensemble des routes/chemins hors agglomération (reprise des noms de lieux-dits…)

− Acquisition globale (40 500 €) de 6 parcelles (ZM 59, ZM 65, AX 430, AX, 431, AX 269, AX 545) : succession de M. Jacques PELUCHON

− Proposition d’un don à la commune : partie nord de la parcelle n° ZK 23 à Castagnet (emplacement réservé n°3 au PLU)

− Reprise des VRD (voiries et réseaux divers) : Résidence La Jurade – Rue des potiers (Gironde Habitat)

− Modification n°2 du PLU : premiers avis des Personnes Publiques Associées (PPA), Enquête publique, calendrier…

− SCoT du Sud-Gironde : Enquête publique du 04/11/2019 au 04/12/2019

− Collège R. BARRIERE : question foncière, poste de refoulement assainissement

3. Budget principal

− Décision modificative n°3 (DM3)

− Tarifs municipaux 2020

− Valorisation des travaux en régie 2019

− Réalisation d’une ligne de trésorerie (200 000 €) en octobre 2019

4. Questions diverses

− Convention-cadre relative au projet de labélisation « Pays d’Art et d’Histoire » (Sauveterre-de-Guyenne : ville pilote)

− SIVOM d’AEP et d’Assainissement de St Brice : RPQS 2018 (ANC « assainissement non-collectif » et AEP « acheminement de l’eau potable »)

− Candidature au dispositif WiFi4UE : déploiement du Wifi public sur la commune

− Bilan (2 ans d’ouverture) : Médiathèque municipale

− Délivrance des titres sécurisés depuis 2009 (Passeport) et 2017 (CNI)

− Remerciement(s) à la municipalité

AGENDA