Séance du Conseil Municipal : mercredi 17/06/2020

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la Salle des fêtes Saint-Romain de Sauveterre de Guyenne, le mercredi 17 juin 2020 à 20h30.

A titre exceptionnel, dans le cadre de la lutte contre la propagation du COVID-19 et suite aux annonces et directives gouvernementales, cette séance d’installation du nouveau Conseil Municipal :

• ne sera pas organisée dans la mairie mais au sein de la salle des fêtes Saint-Romain (rue Saint-Romain)

• comportera au maximum 15 personnes dans le public (dont 3 places seront réservées pour les correspondants de presse locaux)

• devra respecter l’ensemble des règles et gestes barrières : distanciation physique, désinfection des mains au gel hydroalcoolique à l’entrée, utilisation de son stylo personnel….

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance.

Validation des Procès-Verbaux (PV) des séances du 28/01/2020, 03/03/2020 et 27/05/2020.

1. Mise en place et fonctionnement du nouveau Conseil Municipal

 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L2122-22 du CGCT

 Approbation d'un règlement intérieur (RI) du Conseil Municipal

 Proposition d’organisation du Conseil Municipal (fonctionnement, répartition des rôles et compétences, délégations envisagées du Maire par arrêtés…) : Maire, Adjoints, Conseillers municipaux délégués

 Indemnités des élus

- Indemnités du Maire

- Indemnités des Adjoints au Maire

- Indemnités des Conseillers Municipaux délégués

 Nomination des représentants de la commune

- Election des délégués au sein des structures intercommunales (syndicats…)

- Election des délégués au sein des Associations et Instances dont la commune est membre

- CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) : fixation du nombre de membres et désignation des membres du Conseil d'Administration (CA) représentant le Conseil Municipal

 Commissions municipales

-Désignation des Commissions

2. Personnel municipal (délégations du Conseil Municipal au Maire)

 Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à l’accroissement temporaire d’activité

 Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

3. Budget

 Fiscalité directe locale (TH, TFB, TFNB) : vote des taux d’imposition 2020

 FDAEC 2020 : dossier de demande de subvention au CD 33

 Réalisation de 2 lignes de trésorerie de 300 000 € (2 x 300 000 = 600 000 €)

4. Questions diverses

 Programme de voirie rurale 2020 : résultat de la consultation et attribution du marché

 Assainissement collectif du lieu-dit Roussillon : avenants aux marchés de travaux (Lots n°1 et 2)

 Renouvellement : convention d’occupation du domaine public (food-truck / baraque à frites)

 Remerciements à la municipalité

5. Agenda