Conseil Municipal : séance du 10/07/2020

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la Salle des fêtes Saint-Romain de Sauveterre de Guyenne, le : Vendredi 10 juillet 2020 à 20h30.

A titre exceptionnel, dans le cadre de la lutte contre la propagation du COVID-19 et suite aux annonces et directives gouvernementales, cette séance d’installation du nouveau Conseil Municipal :

• ne sera pas organisée dans la mairie mais au sein de la salle des fêtes Saint-Romain (rue Saint-Romain)

• comportera au maximum 15 personnes dans le public (dont 3 places seront réservées pour les correspondants de presse locaux)

• devra respecter l’ensemble des règles et gestes barrières : distanciation physique, désinfection des mains au gel hydroalcoolique à l’entrée, utilisation de son stylo personnel….

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance.

1. Elections sénatoriales 2020

 Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs : Election de 5 délégués et de 3 suppléants

2. Mise en place et fonctionnement du nouveau Conseil Municipal

 Commissions municipales

 Désignation des membres des Commissions thématiques

 Désignation des membres des Commissions réglementaires (CAO, proposition en double nombre à la DGFIP pour la CCID)

3. Budgets communaux 2020

 Décision Modificative n°1 (DM1) budget assainissement : compte 673 « annulation de titre sur l’année antérieur »

4. Questions diverses

 RPQS 2019 : service d’assainissement collectif (régie municipale)

 Convention avec la Fédération départemental de chasse : équarrissage

 Positionnement sur le déploiement des compteurs communiquant (Linky…)

 Réflexion sur l’accueil de l’association « Oustiti Circus » à Sauveterre (ancienne parcelle des tennis : entre le stade J. BARRIERE et le collège R. BARRIERE)

 Accueil du Prix Fouchy 2020 (13/09/2020)

 Travaux routiers (Conseil Départemental) :

• RD 671 (déviation 08-12/2020 : travaux sur le pont du Sandah)
  

• Bvd du 11/11/1918 : été 2020
  

 Résidence d’architecture 2020 : candidature retenue, calendrier….

5. Agenda