Conseil Municipal : séance du 10/07/2020
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la Salle des fêtes Saint-Romain de Sauveterre de Guyenne, le : Vendredi 10 juillet 2020 à 20h30.
A titre exceptionnel, dans le cadre de la lutte contre la propagation du COVID-19 et suite aux annonces et directives gouvernementales, cette séance d’installation du nouveau Conseil Municipal :
• ne sera pas organisée dans la mairie mais au sein de la salle des fêtes Saint-Romain (rue Saint-Romain)
• comportera au maximum 15 personnes dans le public (dont 3 places seront réservées pour les correspondants de presse locaux)
• devra respecter l’ensemble des règles et gestes barrières : distanciation physique, désinfection des mains au gel hydroalcoolique à l’entrée, utilisation de son stylo personnel….
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance.
1. Elections sénatoriales 2020
Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs : Election de 5 délégués et de 3 suppléants
2. Mise en place et fonctionnement du nouveau Conseil Municipal
Commissions municipales
Désignation des membres des Commissions thématiques
Désignation des membres des Commissions réglementaires (CAO, proposition en double nombre à la DGFIP pour la CCID)
3. Budgets communaux 2020
Décision Modificative n°1 (DM1) budget assainissement : compte 673 « annulation de titre sur l’année antérieur »
4. Questions diverses
RPQS 2019 : service d’assainissement collectif (régie municipale)
Convention avec la Fédération départemental de chasse : équarrissage
Positionnement sur le déploiement des compteurs communiquant (Linky…)
Réflexion sur l’accueil de l’association « Oustiti Circus » à Sauveterre (ancienne parcelle des tennis : entre le stade J. BARRIERE et le collège R. BARRIERE)
Accueil du Prix Fouchy 2020 (13/09/2020)
Travaux routiers (Conseil Départemental) :
- RD 671 (déviation 08-12/2020 : travaux sur le pont du Sandah)
- Bvd du 11/11/1918 : été 2020
Résidence d’architecture 2020 : candidature retenue, calendrier….
5. Agenda