Séance du Conseil Municipal du lundi 28/09/2020

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la Salle des fêtes Saint-Romain de Sauveterre de Guyenne, le lundi 28 septembre 2020 à 20h30.

A titre exceptionnel, dans le cadre de la lutte contre la propagation du COVID-19 et suite aux annonces et directives gouvernementales et préfectorales, cette séance du Conseil Municipal :

• ne sera pas organisée dans la mairie mais au sein de la salle des fêtes Saint-Romain (rue Saint-Romain)

• comportera au maximum 12 personnes dans le public (dont 3 places seront réservées pour les correspondants de presse locaux)

• devra respecter l’ensemble des règles et gestes barrières : port du masque durant toute la séance, distanciation physique, désinfection des mains au gel hydroalcoolique à l’entrée, utilisation de son stylo personnel….

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance.

Adoption des Procès-Verbaux (PV) des séances des 17/06/2020 et 10/07/2020.

1. Mise en place et fonctionnement du nouveau Conseil Municipal

- Ajustements des membres des Commissions municipales

- Propositions de membres pour la Commission de contrôle électorale

2. Urbanisme, patrimoine et développement

- Réflexion sur l’acquisition de l’immeuble superette « VIVAL » (place de la République)

- Vente (€ symbolique) d’une parcelle de 6m² (ZM 236) à Gironde Habitat pour régularisation (Résidence du Château d’eau)

- Résidence d’architecture 2020 : calendrier des périodes

3. Ecole, culture et éducation

- Point sur la « fermeture » de l’école maternelle suite à des cas de COVID 19

- Autorisation de signature de conventions de partenariats de la Graineterie-Médiathèque avec les structures locales (écoles, EHPAD…)

- Nouvelle implantation du Oustiti Circus sur le territoire

4. Budgets communaux 2020

- Décision Modificative n°2 (DM2) budget assainissement : augmentation des crédits au compte 673 « annulation de titre sur l’année antérieur »

5. CdC Rurales de l’Entre-Deux-Mers et structures supra-communales

- Désignation des membres des commissions communautaires (CdC Rurales de l’Entre-Deux-Mers)

- Ajustement des membres des Syndicats intercommunaux et structures intercommunales (Mission locale…)

- Réouverture de la piscine intercommunale Patrick MAUMY à l’été 2020

- Avis sur la demande de déclaration d'intérêt général (avec autorisation loi sur l'eau) pour la gestion du bassin versant du Dropt aval (SM Dropt Aval)

- Pays d’Art et d’Histoire : point d’étape

6. Questions diverses

- Subvention communale exceptionnelle suite aux explosions à Beyrouth à l’été 2020 (via le comité de jumelage avec Hadchit)

- Maintien de la journée des savoir-faire du 04/10/2020

7. Agenda