Séance du Conseil Municipal : lundi 21/12/2020

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la Salle des fêtes Saint-Romain de Sauveterre de Guyenne, le lundi 21 décembre 2020 à 20h30.

A titre exceptionnel, dans le cadre de la lutte contre la propagation du COVID-19 et suite aux annonces et directives gouvernementales et préfectorales, cette séance du Conseil Municipal :

• ne sera pas organisée dans la mairie mais au sein de la salle des fêtes Saint-Romain (rue Saint-Romain)

• comportera au maximum 5 personnes dans le public (dont 3 places seront réservées pour les correspondants de presse locaux)

• devra respecter l’ensemble des règles et gestes barrières : port du masque durant toute la séance, distanciation physique, désinfection des mains au gel hydroalcoolique à l’entrée, utilisation de son stylo personnel….

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance.

1. Ecole, culture et éducation

 Frais de fonctionnement du service solaire pour l’année scolaire 2019/2020 : Écoles et Restauration scolaire

2. Urbanisme, patrimoine et développement

 Projet de cession d’un chemin rural et d’une partie de voie communale (VC n°13) au lieu-dit « Pouleau » : lancement d’une enquête publique (15 jours) préalable à cette aliénation

 Frais de gardiennage des églises 2020

3. Démocratie locale

 Conseil Consultatif Citoyen : validation des modalités de fonctionnement

4. Budgets communaux 2020

 Analyse financière de la commune (audit 2014-2019 réalisé par Gironde Ressources)

 Tarifs municipaux 2021

 Valorisation des travaux en régie 2020

 Confirmation de la subvention d’équilibre 2020 pour la Régie des Transports

 Confirmation de la subvention d’équilibre 2020 pour le CCAS

 Raccordement au réseau d’assainissement collectif : cumul des prises en charge par les particuliers (PFAC + coûts réels des travaux de raccordement au domaine public)

 Décisions Modificatives (DM) budgétaires :

- Budget principal (DM1) : frais financiers (ligne de trésorerie + 2 500 €), dépenses de personnel (- 2 500 €), rectification imputations subventions non-amortissables

- Budget annexe assainissement (DM3) : amortissement des frais d’étude

 Demande de subvention (CD 33) : acquisition d’un robot-tondeuse (stade Jacques BARRIERE)

5. Ressources Humaines

 Formalisation de la mise à disposition d’un agent communal à la Résidence Autonomie Pringis (remboursement des frais)

 Ouverture/fermeture de poste (avancement grade 2020)

6. CdC Rurales de l’Entre-Deux-Mers et structures supra-communales

 Situation financière de l’USTOM et grille tarifaire 2021

 Bilan 2020 Entre-Deux-Mers Tourisme

 Commission locale de l’eau (CLE) : Epidropt

7. Questions diverses

8. Agenda